Il y a contrat à LT lorsque ce contrat se poursuit sur 2 exercices différents au moins et qu’il est négocié dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation d’un bien ou d’un service.
Le contrat à LT doit présenter 3 caractéristiques
- Porter sur des opérations techniques
- Porter sur des opérations complexes
- Comporter une notion d’aléa
Normalement, seuls les bénéfices réalisés à la clôture d’un exercice peuvent être inscrits dans les comptes annuels mais il existe une exception ; lorsqu’il est possible d’évaluer avec une sécurité suffisante le bénéfice global de l’opération on peut rattacher dans les comptes le bénéfice se rapportant aux opérations partiellement exécutées.
1) Méthode dite « à l’achèvement »
Le résultat du projet n’est constaté qu’à la fin du projet. Pour tous les exercices qui précèdent, le résultat sera donc de 0. Les charges de l’exercice devront être neutralisées par une écriture de variation de stock :
| 34 x
7134 x |
=> On aura donc un résultat = 0 grâce à cette technique.
Principe comptable mis en œuvre = principe de prudence
En conséquence
- Des stocks d’en-cours sont inscrits à l’actif du bilan
- Des variations de stocks apparaissent dans le compte de résultat
- Le résultat, en cours d’opération est nul
Le contrat à LT est déficitaire dans la méthode de l’achèvement
Le plan comptable indique qu’à l’instant où l’entreprise a la connaissance de la perte globale du projet, cette perte doit obligatoirement être provisionnée dans les comptes.
Il faut faire la distinction entre la perte de l’exercice et le supplément de perte pour atteindre la perte globale.
- Pour la perte de l’exercice => compte de dépréciation de stock
| 68173- x
39- x |
- Pour le supplément de perte qui permet d’atteindre la perte globale => Dotation aux dépréciations pour risques et charges.
| 6815 x
1518 x |
2) Méthode dite de l’avancement
Sur le plan comptable = méthode préférentielle
Cette méthode consiste à comptabiliser à la fin de chaque exercice un bénéfice partiel qui sera déterminé en fonction d’un pourcentage d’avancement.
Principe comptable mis en œuvre : Indépendance des exercices
En conséquence
- Des créances clients (FAE) sont inscrites à l’actif du bilan
- Un CA partiel apparait en produit dans le compte de résultat
- En cours d’opération un résultat partiel à l’avancement est constaté au compte de résultat
=> 2 cas :
- Le résultat du projet peut être déterminé de manière fiable
Pour déterminer le pourcentage d’avancement du contrat, l’entreprise peut se référer à 2 méthodes :
- Un ratio ; pourcentage d’avancement = coût des travaux à la fin de l’exercice ÷ coût total des travaux (estimé)
- L’entreprise peut recourir aux mesures d’ingénieurs qui évaluent le degré d’avancement
Ajustement entre résultat réel provisoire et résultat à l’avancement
> Si résultat réel provisoire < résultat à l’avancement = ajustement positif
> Si résultat réel provisoire > résultat à l’avancement = ajustement négatif
- Le résultat n’est pas déterminé de manière fiable
Aucun bénéfice partiel ne peut être constaté (résultat à l’avancement = 0 / pourcentage d’avancement = 0 / ajustement négatif)
Pour chaque exercice il faut donc comptabiliser les produits à hauteur des charges engagées (487 produit constaté d’avance).
=> Si au cours d’un prochain exercice les incertitudes sont levées on doit revenir à la méthode de l’avancement. A ce moment-là le pourcentage d’avancement sera calculé avec les charges de l’année où les incertitudes sont levées et les charges précédentes des exercices incertains.
Ex : Comptabilisation du CA à l’avancement
| Exercice | Charges prises en compte | % d’avancement | Bénéfice partiel | CA à comptabiliser |
| 2004 | 300 000 | 37,5% | 41 250 | 341 250 |
| 2005 | 577 500 | 70% | 59 500 | 637 000 |
Le contrat à LT est déficitaire dans la méthode à l’avancement
Comme pour la méthode à l’achèvement il faut constater dans les comptes la perte globale du projet dès qu’on en a connaissance afin de respecter le principe de prudence.
- On constate la perte de l’exercice par la méthode de l’avancement (ajustement habituel : FAE ou produit constaté d’avance)
- Pour le supplément de perte qui permet d’atteindre la perte globale, il faut utiliser un compte de provision pour risques et charges.
=> Il faudra reprendre la dépréciation à la fin du projet.
=> Voir aussi l’évaluation des titres de société
